Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LESPLASSES
Monsieur BILLOT Jean Michel

Numéro de dépôt :
1586978
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2000
CHATEAU LESPLASSES de BILLOT Jean Michel

Présentation de la marque CHATEAU LESPLASSES

Déposée le 1 février 1990 par monsieur BILLOT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LESPLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BILLOT Jean Michel domicilié(e) "Fargues", 33230 COUTRAS - France.

La marque CHATEAU LESPLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LESPLASSES est expirée depuis le 1 février 2000.

BILLOT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARRAIL DE GUILLON , CHATEAU BARRAIL DE GUILLON


Monsieur BILLOT Jean Michel - "Fargues", 33230 COUTRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LESPLASSES